Marque expirée - Marque en non vigueur

LINEA SOL
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA société de droit japonais

Numéro de dépôt :
97664984
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017

Présentation de la marque LINEA SOL

Déposée le 21 février 1997 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINEA SOL »

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 1 Toyota-cho, Toyota-shi AICHI-KEN,JAPON (dossier no 2324626) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2324626) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LINEA SOL est expirée depuis le 21 février 2017.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DPNR , SCION , ETIOS , IS250 , TOYOTA MR2 , CAMRY , LINEA LUNA , FXS , (Marque figurative)


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA société de droit japonais - 1 Toyota-cho, Toyota-shi AICHI-KEN,JAPON (dossier no 2324626) - Japon


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2324626) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324626 - Publication au BOPI 2006-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau